Vous y êtes : à Bordeaux, en Bourgogne, en Toscane, à Rioja, ou dans une autre région viticole européenne, en train de déguster ce délicieux nectar béni par les dieux du terroir, et vous vous demandez comment vous allez pouvoir en ramenez chez vous... Que ce soit quelques bouteilles de ce vin blanc, qui accompagne si bien les huitres, ou de ce Champagne pour célébrer l'anniversaire de votre femme ou encore ces bières belges d’Abbaye pleine de saveur pour un apéritif entre amis. Sans oublier une bouteille de cet Armagnac qui nous a enivré… Que de choix… Mais est-ce que ce n’est pas interdit de transporter des boissons alcoolisées en avion? Et si c’est autorisé, est-ce que nous ne sommes pas soumis à des limites drastiques comme une ou deux bouteilles par personne ? Et doit-on payer des taxes sur cet alcool, est-ce que c’est cher ?

Il y a beaucoup de confusion et de fausses idées circulant autour des réglementations sur le transport de boisons alcoolisées en avion, en particulier sur les voyages long courrier. L’objectif de ce document est d’énoncer les faits et de clarifier les règles concernant le transport de vin et spiritueux placé dans un bagage en soute d’un avion.

Différents types d'organismes régissent le transport des boissons alcoolisées en avion :

1. The Transportation Security Administration aux Etats-Unis (TSA), la Commission européenne et d'autres gouvernements nationaux;  
2. les Règlements des compagnies aériennes individuelles, et 
3. les Lois d'importation fixées par chaque pays (parfois fixées par les États ou les provinces de ces pays) considéré comme le point d’entrer des boissons alcoolisées.

La réglementation internationale du corps de la sécurité des transports, tels que ceux énoncés par la TSA, la Commission européenne et d'autres gouvernements internationaux:

Réglementation sur le transport de vin et spiritueux en Bagage Cabine :

Le transport de vin et alcools fort n’est généralement pas autorisé dans votre bagage à main ou dans les bagages cabine, la raison étant les liquides en quantité supérieure à 100 ml (3,4 oz) ne peuvent pas être placés dans vos bagages cabine. Toutefois, une exception à la règle de transport d’alcool dans votre bagage cabine est faite pour le vin et autres spiritueux achetés dans les boutiques de la zone hors taxes « Duty-Free » au-delà des points de contrôle de sécurité. En vertu des règles mises en vigueur le 31 Janvier 2014, les passagers voyageant à l'étranger vers les États-Unis, le Canada et l’Europe avec un vol de correspondance sont autorisés à transporter des liquides de plus de 100 ml (3,4 oz) dans leur bagage à main, à condition qu’ils aient été acheté dans les boutiques hors taxes et placé dans des sacs conformes, sécurisés et inviolables (SSIE).

Voir l’article paru dans le Magazine Forbes: le 02 Mai 2014 : TSA Again Allows Large Bottles Of Liquids On Planes, With One Catch, Forbes Magazine, 2014/02/05

Réglementation sur le transport de vin et spiritueux en Bagage en Soute:

Le transport de vin et spiritueux dans les bagages en soute est accepté sous les conditions suivantes:

• Les boissons alcoolisées dont la teneur en alcool est inférieure à 24% : aucune restriction
• Les boissons alcoolisées dont la teneur en alcool se situe entre 24% et 70% : 5L par personne hors UE ou 10L dans l'UE
• Les boissons alcoolisées dont la teneur en alcool est supérieure à 70% d'alcool : interdites

“Bien que le transport des boissons dont la teneur en alcool supérieure à 70 pour cent soient interdites et ceux dont la teneur en alcool se situe entre 24 et 70 pour cent soient limitées, l’Agence nationale américaine de sécurité dans les transports (Transportation Security Administration -TSA) ne limite pas la quantité de boissons dont la teneur en alcool est inférieure à 24 pour cent d'alcool, comme le vin. Les compagnies aériennes limitent le poids autorisé en franchise bagage mais les passagers sont libres d’utiliser la totalité de leur franchise bagage pour le transport de leur vin. Par exemple un passager disposant d’une franchise bagage de 23 kgs est autorisé à transporter 23kgs de vin ou autre boisson dont la teneur en alcool est inférieur à 24%.  Paru sur ” USA TODAY Travel Tips: Air Travel With Wine Bottles

"Merci de noter que vous ne pouvez pas transporter des boissons alcoolisées dont la teneur en alcool est supérieure à 70% dans vos bagages en soute. Vous pouvez transporter, par personne et soute,  jusqu'à 5 litres de boissons dont la teneur en alcool est comprise entre 24% et 70% et qui conservé dans une bouteille ou un flacon fermé. Les Boissons dont la teneur en alcool est inférieure à 24% ne font pas l'objet des règlementations relatives aux matières dangereuses et explosives. Paru dans l'article: " TSA: Carrying Alcohols in Your Checked Baggage

"Vous pouvez transporter, dans votre bagage en soute, des boissons alcoolisés (comprenant des produits commerciaux et produits artisanaux: vin et bière faits maison par exemple) si: 1. Le pourcentage d'alcool par volume est inférieur ou égal à 70%.  2. La quantité transportée ne dépasse pas 5 litres par personne pour une des boissons dont la teneur en alcool est comprise entre 24% and 70% par volume. Les Boissons Alcoolisées contenant une teneur en aclcool de 24% ou moins ne sont pas limitées en quantité. Voir site du Gouvernement du Canada " Government of Canada: Transporting Alcohol

La Commission Europèene a émis une règlementation similaire. Le vin et autres alcool peuvent être transportés en soute, en respectant les limites suivantes.

Règles des Compagnies Aériennes:

Les compagnies aériennes suivent les règles émises par les organismes en charge du transport et de la sécurité internationale. En outre, vous devez vérifier les quantités de poids autorisées par les différentes compagnies aériennes. Pour les voyageurs internationaux sur long courriers, la limite de poids par bagage en soute est, de façon générale, de 23kg (50 lb) pour la classe économique, et de 32 kg pour la class business et 32kgs pour les bagages de la classe économique en excès de poids (avec un supplément à payer). De nombreuses compagnies aériennes américaines autorisent gratuitement l'enregistrement de  plusieurs bagages par personne, alors que d'autres font payer un supplément, généralement, entre $50 et $75 pour l'enregistrement d'un second bagage.  

Toutes les compagnies aériennes ne publient pas une réglementation écrite et explicite sur le transport de boissons alcoolisées en avion mais la règle générale du transport d'alcool en soute est que ce denier soit emballé de façon sécurisé pour éviter la casse et la fuite de liquide qui endommagerait les bagages et effets des autres passagers. Certaines compagnies, dans cette optique, requiert que l'alcool soit emballé dans du polystyrène. 

Il est recommandé de se renseigner auprès de sa compagnie aérienne pour vérifier les conditions requises au transport d'alcool en soute.

Importation d'alcool - Lois en vigeur (Droits, tarifs douaniers, et limites en quantité):

La dernière réglementation à respecter lors du transport de boissons alcoolisées est celle attenant à l’importation de boisson alcoolisées d’un pays vers un autre pays (différent du transport d’un état membre de l’union Européene vers un autre pays de l’UE, pour lequel aucun droit d’accises ou tarif douanier ne s’applique, voir article Comission Europèene résumé préalablement). Ce type de réglementation fédérale et/ou provinciale est émise par le pays et l’état concerné par l’importation, en d’autres termes le pays dans lequel vous entrez avec les boissons alcoolisées. Beaucoup de gens confondent les limites de franchise « hors-taxe » ou « duty-free » avec les limites absolues sur l’import de l'alcool dans le pays en question. En général, la plupart des pays autorise l’import de boissons alcoolisées au delà de la limite « hors-taxe » , mais des droits d’accises et autres taxes peuvent vous être réclamés selon la quantité importée et le niveau de souplesse du pays et de ses Douanes. La Limite absolue hors taxes varient selon les pays, les états et provinces de certains pays comme les Etats-Unis et le Canada.

Chaque pays a généralement une limite d'alcool en franchise de droits, où l'alcool n'est soumis à aucun droit d’accise, droit de douane ou autre taxe, cependant au delà de la limite en franchise « Hors-taxe », les quantités supplémentaires autorisées sont assujetties à des droits et taxes d'accise, qui en réalité peuvent ou non être collectés au «point d'entrée».

Etats-Unis

Bien que les consignes sur le site des Douanes américaines et Protection des Frontières (US Customs and Border Protection) ne soient pas explicites ou claires à 100% - (See: Bringing alcohol, including homemade wine to the U.S. for personal use) "Ramener de l'alcool, y compris du vin fait maison aux États-Unis pour sa consommation personnelle", est autorisé. Les États-Unis ont une législation en faveur de l’importation d’alcool pour consommation personnelle s'il est transporté par les soins du propriétaire. Cela implique de très faibles droits et taxes (lorsque que les douaniers la collectent car dans la majeure partie des cas les ressortissants américains et voyageurs se voient exempter de ces taxes). 

"Déclarez l'alcool que vous transportez sur votre formulaire de douane et payez les droits appropriés à l'agent des douanes, généralement autour de 1 $ à 2 $ pour le vin et la bière, tandis que la quantité de spiritueux varie selon le type" (USA TODAY "Conseils de Voyage: Emballage de votre alcool dans vos bagages et droits de douanes") " USA TODAY Travel Tips: Packing Alcohol in Luggage & Customs

"Les taxes varient en fonction du pays d'origine et la teneur en alcool. Cependant, même après avoir payé ces taxes, les économies que vous avez réalisé sur le montant de votre alcool restent conséquentes.
Quelques examples des faibles taxes à payer aux Douanes Américaines:
Vin $0.35 pour 750ml 
Bière $1.25 par caisse de 24
Liqueur (1Litre) $2-$3 (en moyenne).
Publié sur: "Peace Bridge Duty Free Guide:How Much is duty on extra Liquor and beer at US Customs?

Canada

Les droits de douanes à s'acquitter au Canada sont établis par la province dans laquelle le voyageur atterrit en premier au Canada et varient d'une province à l'autre. Par exemple, si le voyageur, originaire de la province d'Alberta, atterit à Ontario et prend un vol de connection vers Alberta, ses taxes seront basés et établis par les Douanes de la Province d'Ontario. Actuellement, la province d'Alberta bénéficie des taxes de douane sur l'importation d'alcool les moins élevés du Canada. Au contraire les taxes de Douanes les plus élevés sont acquittés dans la province de Colombie Britannique. Consultez le tableau ci-dessous pour voir les droits de Douanes par province our visitez le site ci-dessous pour voir en temps réel les droits de Douane à s'acquitter au Canada. (Canada Border Service) Voir tableau ci-dessous pour la décomposition des taxes selon les provinces canadiennes. Source:Canada Border Service Agency: Calculating the Provincial Sales Tax, Harmonized Sales Tax, Provincial Tobacco Tax, and Alcohol Markup

Australie

Au delà de 2.25L d'alcool importés en Australie les voyageurs sont soumis à deux types de taxes: Goods and Services Tax (GST) et Wine Equalisation Tax (WET), qui correspond à un total approximatif de 49% de la valeur HT des bouteilles. Consultez le site des Douanes Australiennes, Source: Australian Customs and Border Protection Service Customs Tariff, Schedule 3, Chapter 22 - Beverages, spirits and vinegar

Brésil 

Récapitulatif des limites d'alcool et taxes associées vers les pays mentionnés ci-dessus: